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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE
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GUEULES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUEULES NOIRES
SOMMELLERIE DE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1697149
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque GUEULES NOIRES

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « GUEULES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) Route de l'Europe, 57480 SIERCK LES BAINS - France.

La marque GUEULES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUEULES NOIRES est expirée depuis le 27 septembre 2001.

SOMMELLERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARJORY PRIOUX , LES JARDINS DE LORRAINE , SOMMELLERIE DE FRANCE , GUEULES NOIRES , LES JARDINS DE LORRAINE , PERRAULT LASCOURS , SOMMELLERIE DE FRANCE


SOMMELLERIE DE FRANCE (S.A.R.L.) - Route de l'Europe, 57480 SIERCK LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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